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Identification
de l'entreprise :
Les sites devistravo.com,
pro.devistravo.com, geo.devistravo.com sont la propriété
de la société DEVISTRAVO.COM, inscrite
au registre du commerce de Nice.
Siren: 484 103 643 00017, APE: 724 Z, dont le siège
social est situé à l'adresse suivante
: Le parc Anahit, 3 Impasse du Mont Rabeau, 06200 NICE.
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Marque commerciale
:
La marque devistravo est
enregistrée à l'INPI sous le numéro
:
05 3366081 et est la propriété de la société
DEVISTRAVO.COM |
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Site Internet
graphisme et contenu :
Le site Internet, son graphisme,
son contenu, sa logique arborescente, ses programmes,
sont protégés et ont étés
déposés comme oeuvre à la société
des auteurs français. |
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Informatique
et liberté :
En conformité avec
les dispositions de la loi Informatique et Libertés
du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des
données nominatives réalisées à
partir du Site, fait l’objet auprès de
la Commission Nationale de l’Informatique et des
Libertés (CNIL).L’Internaute est notamment
informé que, conformément à l’article
L-27 de ladite loi, les informations qu’il communique
sur le Site sont nécessaires à l’exécution
de la prestation offerte par la Société.
Elles sont collectées par la Société
pour permettre la mise en relation de l’utilisateur
et de l'entreprise. Les informations fournies par les
utilisateurs pourront en outre, sous réserve
de l’accord de l’Internaute concerné,
être communiquées aux Partenaires de la
Société.L'utilisateur est informé
qu’il dispose d’un droit d’accès
et de rectification portant sur les données le
concernant en écrivant à DEVISTRAVO.COM,
Le parc Anahit, 3 Impasse du Mont Rabeau, 06200 NICE.,
ou par e-mail à :  |
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